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Le droit et toi - Page 3

  • Salut l'artiste !

    Note suite à une conversation avec un fantôme .................

    Le statut des artistes, d’une façon générale, est assimilable à celui des professions indépendantes.

    Les artistes qui ne sont pas déclarés comme salariés ou auto entrepreneurs doivent déclarer leurs revenus (factures ou perception de droits d’auteurs) et payer des cotisations avec un minimum forfaitaire (ça c’est le drame pour ceux qui ne vendent rien mais doivent quand même verser !! c’est une arnaque !! ) et maximum (plafond).

    Ils ne cotisent  pas aux ASSEDIC et ne peuvent donc prétendre à aucune indemnité. C’est normal, l’activité artistique est nécessairement sujette à des critères qui n’ont rien à voir avec la production tertiaire (employés de bureau, banquiers ….)  ou industrielle (Ouvriers, ingénieurs ….)

    Le principe commun à toutes les activités économique, c’est de payer.

    Qu’importe le régime pour lequel vous optez du moment que vous êtes en mesure de prouver que vous êtes à jour de vos cotisations.

    Pourquoi les artistes vont-ils plutôt vers l’AGESSA, la MDA ou ce genre d’Association chargée de la collecte des cotisations plutôt que vers une société ombrelle ?

    La raison en est historique.

    Après la guerre, les artistes ont souhaité se créer une protections sociale  adaptée à leur profession (eh oui, un artiste travaille, comme n’importe quel autre pékin … la différence, c’est qu’il se la pète … mais vous savez, il y a des serruriers qui forgent et découpent de véritables œuvres d’art mais ne sont que des ouvriers).

    D’autre part et c’est le plus important, les artistes souhaitaient créer une association pour établir une solidarité entre artistes : les plus riches (plus talentueux ou plus chanceux) payant pour les plus pauvres, les moins chanceux (comme le dit Nathalie, ça peut prendre du temps avant d’être reconnu …..)

    De riches artistes mécènes ont légué de grosses sommes à ces associations …..  les membres des bureaux n’ont pas su résister à la tentation …..  l’argent, vous savez ….  Je vous laisse vous renseigner sur les biens mobiliers et immobiliers de ces associations ….

    Il y a des alternatives, même si les associations font des bonds gigantesques quand on les contredit.

    Il suffit de se déclarer artisan et on n’a plus besoin de cotiser à ces associations, ou même galériste ou n’importe quelle autre profession, sachant que l’objet originel des associations qui devaient apporter de l’aide financière et en nature aux artistes émergeant n’a jamais (ou presque) été rempli !

    L’argument étant de dire qu’un artiste n’est artiste que lorsqu’il vend. Donc, faites seul tout le chemin qui mène à la reconnaissance de vos pairs et puis enfin, vous aurez le droit de cotiser !

     

    Bon ! je ne suis pas certain d’être beaucoup plus clair que Tivoli dans ma présentation ….  C’est un problème très sensible où, comme souvent, le psychologique et l’irrationnel l’emporte sur le cartésien.

    Si j’essaie de résumer mon propos, je dirais que :

    Cotiser à l’association correspondant au métier qu’on prétend appartenir n’est que snobisme.

    Le plus intelligent est celui qui choisit un métier en fonction de ses propres intérêts et non les intérêts de l’association.

    Si je veux avoir l’aura d’un peintre, je m’inscrirai à la MDA ….. qui ne m’apporte rien. (sauf une petite réduction sur le taux de cotisation).

    Moi, je m’en fous de passer pour un artiste !!!!!

    Ce qui m’intéresse, c’est de ne pas me faire pigeonner.

     

  • 20 mars 2011 - 27 mars 2011 ELECTIONS CANTONALES - personne n'en parle ... pourquoi ?

    On nous gonfle avec les présidentielles de 2012 et pas un mot, pas le moindre mot, nulle part sur les cantonales !!!

    Français, on vous prend pour des boeufs ............  réveillez-vous, prenez exemple sur les tunisiens, les égyptiens, les libyens ....

    Quelques infos importantes :

     

    Élections cantonales

    Mis à jour le 20.01.2011 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) et Ministère de l'intérieur

    Réforme de l'organisation territoriale - 27.12.2010

    En 2014, conformément à la loi n° 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales,http://www.service-public.fr/images2/commun/site-ext.png les conseillers territoriaux remplaceront  les conseillers régionaux et les conseillers généraux.

    Cette page reste d'actualité pour les conseillers élus avant cette date.

    Principe

    Les conseillers généraux de chaque département sont élus, au suffrage universel direct, par les électeurs français lors des élections cantonales.

    Périodicité

    Durée du mandat

    La durée du mandat des conseillers généraux élus en 2008 est de 6 ans.

    La durée du mandat des conseillers généraux élus en 2011 est de 3 ans.

    Ils seront remplacés en mars 2014 par des conseillers territoriaux.

    Renouvellement par moitié

    Le conseil général est renouvelé par moitié tous les 3 ans (sauf décalage évoqué ci-dessus).

    Lors de chaque élection cantonale, tous les électeurs ne votent pas, puisque seulement la moitié des cantons est concernée.

    Lors des élections des 20 et 27 mars 2011, seuls les électeurs des cantons renouvelés en 2004 participent aux élections.

    A noter : il n'y a pas d'élections cantonales à Paris car le territoire de la ville de Paris recouvre aussi le département. C'est le conseil de Paris qui fait office de conseil général et de conseil municipal.

    Mode de scrutin

    Pour chaque canton, un conseiller général est élu au scrutin uninominal majoritaire à 2 tours.

    Premier tour

    Pour être élu au 1er tour, un candidat doit obtenir :

    • au moins la majorité absolue des suffrages exprimés (plus de 50%),
    • et un nombre de suffrages égal à au moins 25 % des électeurs inscrits.

    Second tour

    Pour être candidat, il faut avoir obtenu au 1er tour un nombre de suffrages au moins égal à 12,5 % des électeurs inscrits.

    Toutefois, si un seul candidat franchit cette barre, le candidat arrivé en seconde position peut se maintenir.

    Le candidat qui obtient le plus grand nombre de suffrages est élu.

    Références

  • En France, peut-on, doit-on avoir le droit de faire sa prière sur la route ?????

     

    Je vous rappelle (car il semble que ça ne soit plus évident) que la loi de séparation de l'Etat et de l'église date de 1905 et que cette loi a été rendue possible grâce à l'action des laïcs qui sont nés de l'ANTICLERICALISME.

     

    L'anti-islam, c'est de 'ANTICLERICALISME ni plus ni moins !

     

    Et l’ ANTICLERICALISME n’est qu’une des nombreuses libertés d’expression qui nous sont données et qu’il faut conserver bien soigneusement si on ne veut pas devenir complètement asservis à la chariah !

    La charte des droits du citoyen Euopéen nous accorde expressément cette liberté sous réserve de ne pas être grossier ni vulgaire ….  On ne doit pas dire des gros mots comme : « µ%£¨£¨££µM% »

     

    D'autre part, est-il vrai, oui ou non que des rues soient interdites à la circulation pour cause de prière ?

    Dans ce cas, il y a obstruction à la libre circulation des biens et des humains ... c'est à la police d'interdire ces obstructions parfaitement illégales.

     

    Et pour le sourire de la fin :

    Imaginez, un instant, que les musulmans extrémistes (car c’est d’eux dont il s’agit) se mettent à faire leur prière sur l'autoroute A4 le vendredi (jour d'Allah pour les musulmans ) .... que se passerait-il ?????

  • Tremblez mesdames, Tsarkozy fait tout pour que Le Pen et le FN soit en position de gagner en 2012 .....

    Et dans ce cas, c'est dans son programme, la bible retrouvera son statut de morale punitive apostolique .... le pape redeviendra la référence, la capote sera retirée de la vente, la peine de mort rétablie en particulier pour la femme infidèle !

    Lisez plutôt ce que dit la bilbe .... non, pardon, la blebi .... merde ! la lible ....  nom de dieu, je finirai bien par y arriver ..... la bilbe !!!!!   et merde !!!!!!

    Mais ça concerne aussi les bonhommes !!!!!

     

     

    Résultat de la recherche

    Expression recherchée : femme adultère
    Etendue de la recherche : Toute la Bible
    Nombre de réponses : 14

    Lévitique 20:10 Si un homme commet un adultère avec une femme mariée, s'il commet un adultère avec la femme de son prochain, l'homme et la femme adultères seront punis de mort.
    Proverbes 6:32 Mais celui qui commet un adultère avec une femme est dépourvu de sens, Celui qui veut se perdre agit de la sorte ;
    Proverbes 30:20 Telle est la voie de la femme adultère : Elle mange, et s'essuie la bouche, Puis elle dit : Je n'ai point fait de mal.
    Ezéchiel 16:32 tu as été la femme adultère, qui reçoit des étrangers au lieu de son mari.
    Osée 3:1 L'Éternel me dit : Va encore, et aime une femme aimée d'un amant, et adultère ; aime-la comme l'Éternel aime les enfants d'Israël, qui se tournent vers d'autres dieux et qui aiment les gâteaux de raisins.
    Matthieu 5:28 Mais moi, je vous dis que quiconque regarde une femme pour la convoiter a déjà commis un adultère avec elle dans son coeur.
    Matthieu 5:32 Mais moi, je vous dis que celui qui répudie sa femme, sauf pour cause d'infidélité, l'expose à devenir adultère, et que celui qui épouse une femme répudiée commet un adultère.
    Matthieu 19:9 Mais je vous dis que celui qui répudie sa femme, sauf pour infidélité, et qui en épouse une autre, commet un adultère.
    Marc 10:11 Il leur dit : Celui qui répudie sa femme et qui en épouse une autre, commet un adultère à son égard ;
    Marc 10:12 et si une femme quitte son mari et en épouse un autre, elle commet un adultère.
    Luc 16:18 Quiconque répudie sa femme et en épouse une autre commet un adultère, et quiconque épouse une femme répudiée par son mari commet un adultère.
    Jean 8:3 Alors les scribes et les pharisiens amenèrent une femme surprise en adultère ;
    Jean 8:4 et, la plaçant au milieu du peuple, ils dirent à Jésus : Maître, cette femme a été surprise en flagrant délit d'adultère.
    Romains 7:3 Si donc, du vivant de son mari, elle devient la femme d'un autre homme, elle sera appelée adultère ; mais si le mari meurt, elle est affranchie de la loi, de sorte qu'elle n'est point adultère en devenant la femme d'un autre.

     

     

  • La France serait-elle en train de devenir la Hongrie d'hier, celle des princes et des rois ? André Verchuren en caleçon dans sa baignoire !

     

    UNE LOI SCELERATE ? je viens de lire, sur le site juridique Net-Iris, la teneur de la loi hadopi 2

    Loi HADOPI 2

    http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/23301/la-loi-relative-a-la-protection-penale-de-la-propriete-litteraire-et-artistique-sur-internet-est-publiee.php

    Voici ce que l’on peut lire en préambule :

    « Appelé aussi "Création et Internet" ou Hadopi, les lois favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet ont été publiées au journal officiel, après avoir été partiellement censurée par le Conseil constitutionnel. Un second texte, consacré au volet répressif de la première loi HADOPI, a été nécessaire. »

    Mais personne ne donne d’éclaircissement sur la façon dont sera faite la discrimination entre les œuvres autorisées et les œuvres interdites.

    En particulier, il est question du « peer-to-peer », seulement cette technologie ne permet pas de déterminer la teneur des transferts de données (cryptées) – sauf à utiliser des techniques de « renifleur » complexes et onéreuses …..

    Il est donc à craindre que tout utilisateur du « peer-to-peer » se voit considéré comme hors la loi même s’il utilise cette technologie pour essayer de faire connaître ses propres œuvres ….

    La suspicion risque d’être grande et la justice qui, comme chacun le sait est spécialiste des questions d’informatique et de technologie de communication, va sévir avec sang froid et clairvoyance, comme à son habitude (souvenez-vous d’Outreau !)

    Il s’agit donc, bel et bien, d’une loi visant à protéger les intérêts des grandes sociétés de distribution qui se sont créé un monopole de diffusion des « œuvres artistiques » - entendez par là, des « merdes » qu’on nous impose et qui n’ont qu’un but : rendre les gens encore plus cons !

    D’autre part, si vous avez la patience et le courage de lire tout les articles sur cette loi, vous ne pourrez que constater qu’elle représente les prémices de ce qu’on nous réserve et qui est bien plus sérieux.

    En effet, la rédaction de la loi lance un pont vers la censure officielle, le délit de liberté d’expression et de communication car les termes sont orientés.

    Exemple :

    « La loi HADOPI II - volet répressif

    Le second volet du dispositif favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet, est issu de la loi (n°2009-1311) du 28 octobre 2009 relative à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet.
    Cette loi - dite Hadopi II - vise principalement à autoriser les agents de la Haute autorité à constater les infractions à la protection des oeuvres via internet et à recueillir les observations des personnes concernées. Si les faits reprochés sont avérés, le dossier sera transmis à la justice. Le Tribunal correctionnel siégeant à juge unique prononcera la sanction adaptée (amende, suspension d'accès, peine de prison) contre les auteurs de téléchargements illicites, par voie d'ordonnance pénale. »

    Et puis surtout :

    « Les missions de la Haute autorité

    Selon l'article L331-13 du Code de la propriété intellectuelle, la Haute Autorité assure :

    • une mission d'encouragement au développement de l'offre légale et d'observation de l'utilisation licite et illicite des oeuvres et des objets auxquels est attaché un droit d'auteur ou un droit voisin sur les réseaux de communications électroniques utilisés pour la fourniture de services de communication au public en ligne
    • une mission de protection de ces oeuvres et objets à l'égard des atteintes à ces droits commises sur les réseaux de communications électroniques utilisés pour la fourniture de services de communication au public en ligne
    • une mission de régulation et de veille dans le domaine des mesures techniques de protection et d'identification des oeuvres et des objets protégés par un droit d'auteur ou par un droit voisin.

    Ses outils

    Pour accomplir sa mission, elle disposera d'une Commission de protection des droits et d'agents publics assermentés, lesquels seront habilités par le président de la Haute Autorité dans des conditions fixées par un décret en Conseil d'Etat. Ce sont les membres de la Commission de protection des droits et les agents assermentés qui procéderont à l'examen des faits illicites relevés et constateront la matérialité des manquements.

    Ses prérogatives

    Les agents de l'HADOPI pourront, pour les nécessités de la procédure, obtenir tous documents - quel qu'en soit le support, y compris les données conservées et traitées par les opérateurs de communications électroniques - et obtenir de ces derniers l'identité, l'adresse postale, l'adresse électronique et les coordonnées téléphoniques de l'abonné dont l'accès à des services de communication au public en ligne a été utilisé à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d'oeuvres ou d'objets protégés sans l'autorisation des titulaires des droits lorsqu'elle est requise.

    Ces dispositions entrent en vigueur à la date de la première réunion de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet et au plus tard le 1er novembre 2009.

    En ce qui concerne la protection des oeuvres

    En ce qui concerne les conditions d'exercice de sa mission de protection des oeuvres, le texte prévoit que la Commission de protection des droits agisse sur saisine d'agents assermentés et agréés qui sont désignés par :
    - les organismes de défense professionnelle régulièrement constitués
    - les sociétés de perception et de répartition des droits
    - le Centre national de la cinématographie.
    Elle peut également agir sur la base d'informations qui lui sont transmises par le procureur de la République. Mais dans tous les cas, elle ne peut être saisie de faits remontant à plus de 6 mois. « 

    On vise définitivement la presse :

    « La création du statut d'éditeur de presse en ligne

    L'article 27 définit le service de presse en ligne, comme étant "tout service de communication au public en ligne édité à titre professionnel par une personne physique ou morale qui a la maîtrise éditoriale de son contenu, consistant en la production et la mise à disposition du public d'un contenu original, d'intérêt général, renouvelé régulièrement, composé d'informations présentant un lien avec l'actualité et ayant fait l'objet d'un traitement à caractère journalistique, qui ne constitue pas un outil de promotion ou un accessoire d'une activité industrielle ou commerciale".

    Un décret précisera les conditions dans lesquelles un service de presse en ligne peut être reconnu, en vue notamment de bénéficier des avantages qui s'y attachent. Pour les services de presse en ligne présentant un caractère d'information politique et générale, cette reconnaissance implique l'emploi, à titre régulier, d'au moins un journaliste professionnel au sens de l'article L7111-3 du Code du travail. »

    Vous ne trouvez pas qu’on se dirige vers un mise au pas de la presse en ligne ?

    Cette loi nous réserve un bel avenir de couillons désinformés, déjà que c’est pas terrible …. Qu’est-ce que ça va être ! ?

    Merci qui ?

    Merci les députés, les sénateurs, les conseillers du président, les PDG des sociétés de distribution et tous les artistes qui ont bien voulu défendre leurs intérêts personnels au détriment de tous les autres.

    http://yfigexnihilo.hautetfort.com/

  • à propos de tout et de rien !

    Déjà 2 jours de peinture.

    Qui sait le plaisir de la tâche de couleur informe et qui prend vie lorsqu’on la regarde dans l’ensemble.

    Je repense à ces deux tableaux de Van Gogh,’les chaumes de Corneville’ et les caravanes exposés au musée d’Orsay.

    On peut, si on en a envie, coller son nez dessus !

    Je pense qu’un jour, les con-servateurs penseront à protéger ces objets car ils ne sont pas à l’abri d’un crétin dégénéré qui gratterait un tableau pour en tirer quelques miettes de peinture …..  et si cet abruti se reproduit …. Bientôt il ne restera sur les toiles que des poils de moustache !!!

    Bref, ce que je voulais dire, c’est que même le nez dessus, on reste fasciné par le geste absolu qui fait qu’un détail comme une embrasure de fenêtre ou une planche de barrière est faite d’un seul coup de pinceau sur une toile de lin brute (écrue) qu’on discerne sous la couleur.

    A l’exception de la charrette de foin qui est chargée de peinture ! serait-ce pour donner l’illusion d’un chargement de foin ? non, c’est un travail récupéré, un départ merdique qu’il faut arranger et plus on y touche sans prendre de recul plus on merde l’objet.

    On appelle ça un «repentit ».

    Ainsi moi, aux premiers coups de pinceaux , les vagues venant mourir sur le sable étaient parfaites ….. j’ai cru, pauvre sot, pouvoir faire mieux !!!

    Elles sont là, en jachère depuis 3 jours, attendant que mon courage reprenne le dessus et que je me jette sur elles pour les faire revenir.

    C’est con la peinture !!!!!  mais c’est bon !!!!!

     

     

    L’autre sujet de fâcherie (loi des séries oblige) c’est le fisc, la justice et les organismes sociaux.

     

    Les conséquences de mon procès continuent de se faire sentir.

     

    Chacun veut se sucrer sur mon fric !

     

    Ah comme ils s’y entendent les charognards !!!!

    Ainsi, le juge a émis un jugement me donnant raison au titre de l’article L122.3.8 du code du travail. Article qui établit que le salarié a été victime d’une rupture anticipée du contrat de travail.

    Mais moi, j’avais pas été victime d’une rupture anticipée, j’ai été viré comme un malpropre parce que je refusais de lécher le cul de la DRH !!!!!

    Ces enfoirés m’ont bel et bien viré sans un rond du jour au lendemain.

    Et il a fallu 3 ans pour qu’un juge confirme une rupture anticipée !!!!

    Je dis, moi, que j’ai été victime d’un licenciement abusif et qu’à ce titre, c’est l’article L122.4 qui aurait dû m’accorder des dommages et intérêts non imposables et non sujet à cotisations sociales.

    Mais la justice est de mèche avec le fisc et les organismes sociaux qui ont bien besoin de sucer le contribuable.

    Alors, pour un dédommagement d’une rupture anticipée, on perçoit des salaires (avec 4 années de retard) qui sont imposables (dans l’année où on les touche et non dans l’année où on n’était pas imposable parce que viré sans un rond) et sujets à cotisations sociales.

    Faudra que j’écrive tout ça un jour, c’est trop monstrueux pour rester sous silence !!!!!!

    Eux, juges, dont c’est le métier, eux, avocats qui font ça du matin au soir …… croyez-moi, ils les connaissent les articles et leurs terribles conséquences et ils se foutent pas mal du justiciable et de leur client, ils s’arrangent pour aider leurs petits copains des impôts urssaf assedic etc… à se servir copieusement sur la bête !!!!

    Ah ! au passage, la société condamnée, pour bien me resservir le coup du con-tribuable … me fait un bulletin de salaires avec des taux erronés, des plafonds annuels pour un salaire semestriel …… bref ! tout ce petit monde nous balade, nous brinqueballe et nous devrions dire merci parce que, quand même, ils ont pris le temps de s’occuper de notre cas !!!!!!!!!!

     

    Et puis il y a les assedic, les plus forts de tous !!!!  eux , il faut payer les cotisations sur la totalité des sommes versées mais sans réactualisation en contrepartie ; i.e. vous payez pour aucun service.

    Donc, l’un décide de se faire payer sans rien donner en échange ….. l’autre décide d’imposer sans tenir compte des conditions financières ni des dates ni des motifs ni de quoi que ce soit … et tous, dans une joyeuse ribambelle se servent du mieux qu’ils peuvent !!!!!!!!!!!!!!!!!!

     

    J’ai écrit aux assedic, ils m’ont répondu d’aller voir à tombouctou si j’y trouverais pas du boulot.

    J’ai écrit à l’urssaf, ils m’ont répondu par un avis de payer immédiatement.

    C’est beau l’administration, il faut lui rendre hommage !

     

    J’ai écrit au juge, il me renvoie à mon avocat !

    J’ai écrit au bâtonnier parce que mon avocat n’est pas foutu de me faire obtenir un bulletin de salaires correct …. Le bâtonnier me répond qu’il va demander son point de vue à mon avocat !

     

     

    C’est beau la justice, faut lui rendre hommage ! 

     

     

    Maintenant, je vais écrire au conciliateur du fisc qui me répondra que c’est le cgi le maître tout puissant !

     

    Alors, j’écrirai aux ministres de l’économie, de la justice, et des loisirs et du temps perdu !

    Ils me répondront que je les emmerde ….. et pour une fois, ils auront raison !!!!!

     

     

    tiens !!!!!  dans mes tags, j'avais mis le nom d'une organistion terroriste fort connue et dont on ne sait si le chef est encore vivant .....  eh bien ce tag a disparu à la publication !!!!!

    on ne peut même plus rigoler !!!  c'est triste !!!!! 

  • Charlie et ses drôles d'abdos

    Charlie et ses drôles d'abdos

    Charlie passe en justice.

    C’est le juge Doutreau qui s’occupe personnellement du cas du parjure.

    Dans les milieux autorisés, on s’autorise à espérer que ce torche cul de merde sera remis à sa place, celle qu’il n’aurait jamais dû quitter : les tartisses.

    Ce pauvre petit papier, même pas assez grand ni digne pour essuyer un petit cul malpropre, a repris à son compte les provocations d’un journal finois (le fjord tu l’aimes ou tu le quittes) qui s’attaque avec désinvolture et irresponsabilité aux caciques du hammam ou du harem … ma mémoire me joue parfois des tours de cochon dont je ne puis me débarrasser.

    Bref ! ce journal pathétique qui se croit satyrique a cru bon jouer les Pyrrha et sa boîte de pandore en publiant ces images qui, loin d’être pieuses, sont un attentat terroriste à l’intégrisme musulman.

    Qu’on le noie au pilori de l’infamie et qu’on n’en parle plus !

    Donner de l’importance à ce non-évènement, c’est faire de la publicité pour les porcs et les truies de la république qui croient malin de dénigrer le tchador et ses vertus allégoriques (surtout s’il est épicé de quelques feuilles de vignes innocemment arrangées sur le mont de Vénus de la petite vierge du Paradis d’Ali).

    Allez, buona notte et kenavo sans oublier Allah et Akbar !!!